Mentions Légales

Éditeur : 

AU VILLAGE DE NOUNOURS

239 Boulevard des Aviateurs Alliés

95610 Eragny sur Oise
SASU au capital de 3 000 euros – Code NAF 8891A – RCS PONTOISE

N° SIRET: 788 975 530 00023


E-mail: filoguillard@yahoo.fr

Site Web : www.auvillagedenounours.fr


Responsabilité éditoriale :

Augusta GUILLARD

 

Hébergement :

1 and 1

7, place de la Gare                                                                          

BP 70109                                                                                          57200 Sarreguemines Cedex

 

Limitation de responsabilité :

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter. L’utilisateur du site web « www.auvillagedenounours.fr » reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. La société « Au Village de Nounours » ne saura être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser les informations contenues sur ce site sous sa responsabilité exclusive.

 

Protection des données personnelles :

La consultation du site www.auvillagedenounours.fr est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant.

 

La confidentialité :

La société « Au Village de Nounours » s’engage à respecter la confidentialité des informations recueillies sur notre site web. Nous nous interdisons toute revente de fichiers, qu’il s’agisse d’adresses postales, d’adresses e-mail, de numéros de téléphone, de télécopie ou de tout autre renseignement. Vos coordonnées ne seront utilisées que pour satisfaire vos demandes.

 

Sécurité :

Nous prenons toutes les précautions utiles afin de préserver l’intégrité des données, leur confidentialité et empêcher toute communication à des tiers non autorisés.

 

Propriété intellectuelle :

L’ensemble des contenus du site www.auvillagedenounours.fr (images, photos, illustrations, contenu rédactionnel, vidéos…) est soumis à la législation française et internationale en vigueur en matière de propriété intellectuelle (droit d’auteur, droit des marques, droit des bases de données …). Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, du site www.auvillagedenounours.fr par quelque procédé que ce soit, n’est permise qu’en vue d’un usage strictement privé. Toute autre utilisation est interdite sauf autorisation préalable et expresse de la société « Au Village de Nounours ».

La société « Au Village de Nounours » ne saura être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le web.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.auvillagedenounours.fr est soumis au droit français. L’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Pontoise.

 

Informations relatives aux services proposés :

Dans le cadre d’une politique d’amélioration constante de ses services, la société « Au Village de Nounours » peut modifier à tout moment les caractéristiques de son offre. Les services présentés sur ce site sont distribués en France métropolitaine.

En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n’ont pas valeur contractuelle.

 

Limitation de responsabilité :

Vous utilisez le site www.auvillagedenounours.fr sous votre seule et entière responsabilité. La société « Au Village de Nounours » ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.

 

Mise à jour :

La société « Au Village de Nounours » se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes mentions légales lors de chaque connexion.

 

Etablissements de liens vers le site www.auvillagedenounours.fr :

La société « Au Village de Nounours » autorise la mise en place d'un lien hypertexte vers son site www.auvillagedenounours.fr pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (home page) et le site www.auvillagedenounours.fr doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site www.auvillagedenounours.fr ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, un lien direct vers une page interne au site est interdit.

La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site, www.auvillagedenounours.fr, doit être faite par courrier à l'adresse suivante : Micro-crèche Au Village de Nounours – Mme Guillard Augusta – 239 boulevard des aviateurs alliés 95610 Eragny sur Oise. Dans tous les cas d’espèce, la société « Au Village de Nounours » se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.  

 

Cookies et témoins de connexion :

Lorsqu’une personne visite le site www.auvillagedenounours.fr, des cookies ou témoins de connexion sont susceptibles d’être déposés sur votre appareil (ordinateur, mobile, tablette). Vous trouverez ci-dessous des informations vous permettant de mieux comprendre comment fonctionnent les cookies et comment utiliser les outils actuels afin de les paramétrer.

 

=> Définition :

Un « cookie » est un fichier texte susceptible d’être déposé sur votre appareil à l’occasion de la visite de notre site. Il a pour but de collecter des informations d’état, anonymes, relatives à votre navigation et de vous adresser des contenus adaptés à votre appareil ou à vos centres d’intérêts. Seul l’émetteur d’un cookie est susceptible de lire ou de modifier des informations qui y sont contenues.

 

=> Finalité des Cookies :

Les cookies que nous émettons permettent :

– d’établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant notre site (nombre de pages vues, nombre de visites, activité, fréquence de retour, etc.) afin de suivre et améliorer la qualité de nos services ;

– d’adapter la présentation de notre site aux préférences d’affichage de votre appareil (langue, résolution d’affichage, système d’exploitation, etc.) ;

– de vous faciliter l’utilisation de notre site, par exemple en mémorisant des informations relatives à un formulaire ou à des informations que vous avez choisis sur notre site afin de vous fournir du contenu en rapport avec votre intérêt pour les activités des micro-crèches « Au Village de Nounours ».

 

=> Paramétrer votre navigateur internet :

En tout état de cause, le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookies et éventuellement de la refuser. La plupart des navigateurs sont paramétrés par défaut et acceptent l’installation de Cookies. Cependant, vous pouvez à tout moment choisir de désactiver les cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. La désactivation de certains cookies peut perturber la navigation sur le site. Généralement, ce paramètre se retrouve dans les onglets « Outils », «Paramètres ». Il n’est pas possible d’assurer une information détaillée et à jour de ces éléments de paramétrage qui sont sous le seul contrôle exclusif et l’autorité des éditeurs de logiciels de navigation.

 

A titre de renseignements, les utilisateurs peuvent disposer d’informations complémentaires :

 

1 . De la part des éditeurs de leur logiciel de navigation sur leur site internet :

– Pour Microsoft Internet Explorer : la gestion des cookies sur Internet Explorer

– Pour Mozilla Firefox : la gestion des cookies sur Mozilla Firefox

– Pour Google Chrome : la gestion des cookies sur Google Chrome

– Pour Safari : la gestion des cookies sur Safari

– Pour Opéra : la gestion des cookies sur Opéra

 

2 . De manière plus générale sur le site de CNIL à l’adresse www.cnil.fr en utilisant le mot clé « cookies » dans les moteurs de recherche.

 

Nous attirons votre attention sur le fait qu’en paramétrant votre navigateur pour refuser tous les cookies et autre témoins de connexion nécessaires à certaines fonctionnalités, des pages, espaces du site ne seront pas accessibles.

 

Collecte d'informations vers des tiers :

La société « Au Village de Nounours » s’engage à ne pas divulguer les données personnelles à des tiers sans l’autorisation des utilisateurs, sauf en cas de requête ou injonction administrative ou judiciaire ou en application d’une exigence légale ou réglementaire.

 

Mineurs :

Nous comprenons l'importance de la protection des renseignements personnels des enfants, en particulier dans un environnement en ligne. Le site n'a pas été conçu pour être utilisé par des enfants. En aucun cas nous n'autorisons l'utilisation de nos services par des mineurs sans le consentement ou l'autorisation préalable d'un parent ou d'un tuteur légal. Nous ne collectons pas sciemment d'informations personnelles auprès de mineurs. Si un parent s'aperçoit que son enfant nous a fourni des informations personnelles sans son consentement (ou si un tuteur se rend compte que l'enfant dont il a la responsabilité nous a fourni des informations personnelles sans son consentement), il ou elle doit nous contacter à l'adresse : filoguillard@yahoo.fr